Mentions légales

Article 1 – Identification

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- Edition

Centre de Santé Polyvalent de Nant - 12230 Nant – France

N° SIREN / SIRET : 34941604000039
FINESS CSI : 120782992

FINESS SSIAD : 120783865

code NAF 8690

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- Conception

Directeur de la publication : le Président de l'Association Centre de Santé Polyvalent de Nant - Mr. Alain DELMAS

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Développement et Réalisation graphique : Valentin Jean à travers l'association Numik Informatique.

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Hébergement : 

• Wix 

• Wix Online Platform Limited 

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

• +1 415-639-9034.

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- Crédits Textes et Photos

Association Centre de Santé Polyvalent, Jean Christophe Rivas, Alain Fournier, Wix.Ltd

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Article 2 - Fonctionnement du site

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

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Article 3 - Propriété intellectuelle

Le site et l'ensemble des contenus diffusés (articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, etc.) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle (issue du Code de la Propriété intellectuelle : notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques) et par la législation internationale en vigueur (Conventions et traités).

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale du site, ainsi que tout transfert vers un autre site sont soumis à autorisation à demander à l'association Centre de Santé Polyvalent de Nant, représentée par son Président, 

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Article 4 – Responsabilité

La responsabilité de l'Association Centre de Santé Polyvalent de Nant ou L'association Numik Informatique

ne saurait être engagée en cas notamment :

- de difficultés de fonctionnement ou interruption des services en ligne

- d'interruptions momentanées du site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour

- de défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données ou de documents

- d'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site

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La responsabilité de l'association ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Elle décline donc toute responsabilité pour toute imprécision, omission, inexactitude portant sur des informations disponibles sur le site.

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d'autres sites n'engagent aucunement la responsabilité de l'association, celle-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

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Article 5 - Confidentialité et données nominatives

Aucune collecte des données nominatives n'est effectuée sur le site de l'association.

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